Réunion du conseil municipal - Mercredi 30 septembre.

Evénement publié il y a 1 jour

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du 25 juin 2026
Désignation du secrétaire de séance
Compte-rendu d’activité des commissions communales
Compte-rendu d’activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d’Essonne)
Compte-rendu d’activité des Syndicats
Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal
Décision modificative n°1
Fixation de la durée des amortissements des immobilisations comptabilisées au compte 204 et ses subdivisions
Activités et sorties organisées par le service jeunesse – Actualisation des tarifs
Modification du tableau des effectifs
Modification de la délibération n°2025/14 relative à l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des agents de police municipale
Convention-cadre relative à l’intervention du Centre Interdépartemental de Gestion pour la gestion du dispositif de signalement des actes d’atteinte à l’intégrité physique, de violence, de discrimination, de harcèlement, d’agissements sexistes, de menaces ou intimidation
Instauration d’une amende administrative en cas de dépôts sauvages
Extension par la société SERIVEL de la capacité de son installation d’incinération de déchets non dangereux de l’unité de valorisation énergétique sur l’Ecosite de Vert-le-Grand – Avis
Règlement intérieur et charte de respect de l’espace jeunesse de Vert-le-Grand