Réunion du conseil municipal Jeudi 25 juin 2026

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 avril 2026

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Compte-rendu d'activité des commissions communales

4. Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d'Essonne)

5. Compte-rendu d'activité des Syndicats

6. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal

7. Règlement intérieur du Conseil Municipal

8. Jurés d’assises : tirage au sort en vue de la liste préparatoire

9. Modification du tableau des effectifs - Création de poste

10. Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) de la Communauté de Communes du Val d'Essonne.

11. Désignation du correspondant défense

12. Désignation d'un représentant au sein de l'association C.L.I.C. ORGESSONNE

13. Désignation du délégué local au Comité National d' Action Sociale (CNAS)

14. Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

15. Règlement intérieur de la médiathèque de Vert-le-Grand

16. Avenant de prorogation de la convention du Projet Educatif Territorial sur la collectivité de Vert-le-Grand

17. Adoption des règlements des services périscolaires et extrascolaires 2026-2027

18. Convention entre les communes d'Écharcon et Vert-le-Grand afin de fixer les modalités administratives et financières de la commune d'Écharcon pour l'utilisation de l'accueil de loisirs les petits loups de Vert-le-Grand

19. Modification des tarifs des services périscolaires

• Questions Diverses