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Réunion du conseil municipal le 25 septembre à 19h

Pratique dans environ 5 jours

Réunion du conseil municipal le 25 septembre à 19h

Réunion du conseil municipal du jeudi 25 septembre 2025
Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juin 2025
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Compte-rendu d'activité des commissions communales
  4. Compte-rendu d'activité de la C.C.V.E (Communauté de Communes du Val d'Essonne)
  5. Compte-rendu d'activité des Syndicats
  6. Compte rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Municipal
  7. Taxe d'aménagement : exonération pour certains abris et constructions
  8. Attribution des subventions communales - Demande complémentaire
  9. Modification du tableau des effectifs
  10. Élections - Conditions de mise à disposition des salles municipales
  11. Avis sur le projet arrêté du schéma de cohérence territorial (SCOT) valant plan climat air énergie territorial (PCAET)
  12. Rapport local relatif à l'artificialisation des sols
  13. OAP Saint Pierre - Dénomination de la voie
  14. Modification des règlements des services périscolaires et extrascolaires 2025-2026

Les Questions diverses seront également abordées.

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